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15 October 2020

Référendum interne : permettre à l’entreprise d’interroger son propre système

Gérer une entreprise de manière participative en démocratie directe, c’est beau en théorie. Mais pour que ça fonctionne en pratique, il faut que l’ensemble des travailleur·se·s – ou du moins une grande partie – joue le jeu en s’informant, en s’exprimant, en participant aux décisions, en votant… Sans participation, pas de démocratie. Il est donc essentiel de vérifier régulièrement l’adhésion du personnel au système participatif. Voilà pourquoi, tous les quatre ans, le groupe Terre interroge par référendum l’ensemble des travailleur·se·s sur leur envie de poursuivre cette gestion participative en démocratie directe. En 2020, son calendrier a fait les frais du confinement, mais le référendum s’est tenu malgré tout. Lumière sur ce processus unique en son genre, qui permet à l’entreprise d’interroger son propre système.

Un puissant outil démocratique

Un référendum, c’est quoi ? Il s’agit d’un outil de consultation démocratique que certains états utilisent pour demander à la population son avis sur une question donnée. Dans un fonctionnement basé sur la représentation (on élit des personnes chargées de nous représenter), le référendum est un rare moment de démocratie directe.

On se souvient de l’exemple récent du Brexit en faveur duquel la population britannique s’est exprimée via référendum. On pense également à la Suisse connue pour permettre régulièrement à son peuple de se prononcer sur certaines décisions du Parlement. Le référendum y est notamment obligatoire lorsqu’il s’agit de modifier la Constitution suisse, mais il peut également être demandé par la population si elle conteste une décision du Parlement [1].

En Belgique en revanche, le référendum n’est pas prévu par la Constitution. Seule est autorisée la consultation populaire dont la portée est moindre : la population est simplement invitée à donner son avis… un avis que les autorités sont ensuite libres de suivre ou pas.

Le référendum du groupe Terre

Au sein du groupe Terre, la gestion participative de l’entreprise s’exerce selon le principe de la démocratie directe : chaque travailleur·se s’exprime en direct, sans déléguer sa responsabilité à un tiers chargé de la·le représenter. Mais pour que cela fonctionne, il faut que le personnel – dans sa grande majorité – adhère à ce fonctionnement.

Donner son avis, dialoguer pour trouver des solutions, s’informer pour prendre de bonnes décisions, voter… ce n’est pas toujours évident. Un programme de formation est d’ailleurs mis en place pour aider chacun·e à prendre sa place dans cette cogestion de l’entreprise.

Mais au-delà des compétences, se pose également la question de l’adhésion : les membres du personnel veulent-ils·elles que leur entreprise soit gérée de cette manière ? C’est la question qui est posée tous les quatre ans à l’ensemble des travailleur·se·s sous contrat dans chaque entreprise du groupe Terre, au cours d’un référendum.

Bulletin de vote - référendum du groupe Terer

Bulletin de vote - référendum du groupe Terre

Une procédure stricte est mise en place, afin de montrer que le processus et ses résultats sont pris très au sérieux : chaque personne signe un registre de participation, il·elle reçoit un bulletin de vote à remplir dans l’isoloir avant de le déposer dans une urne scellée et le dépouillement est réalisé en présence de plusieurs témoins, membres du personnel. Les bulletins raturés, vierges ou comportant des annotations ne sont pas pris en compte.

Prendre le temps de s’arrêter pour mieux repartir

Même si son calendrier est calqué sur celui des élections sociales, ce référendum n’est pas une manière de demander aux travailleur·se·s de choisir entre le système démocratique direct et un système avec des représentants syndicaux. Le but est plutôt de prendre la température, de voir dans quelle mesure les travailleur·se·s adhèrent ou non au système de gestion participative en démocratie directe afin de pouvoir l’améliorer.

En 2016, les votes favorables à la gestion participative plafonnaient à 73 %, alors qu’on en comptait 79 % en 2012. Cette baisse de l’adhésion a donné lieu à une assemblée générale dont l’objectif était d’examiner les difficultés rencontrées et les possibilités de les prendre en compte. Après discussions en petits groupes, l’AG a décidé de confier à un groupe de travail l’élaboration d’un plan d’action visant à relancer la dynamique participative au sein du groupe Terre. Celui-ci, présenté quelques mois plus tard à l’AG, a été validé et intégré dans le plan stratégique 2014-2023 du groupe Terre.

Un processus qui porte ses fruits

En 2020, le calendrier du référendum a été bousculé par la crise sanitaire. Lancé en mars, le processus a dû être mis en pause durant le confinement, pour reprendre seulement quelques mois plus tard dans des conditions d’hygiène plus strictes.

En amont, plusieurs réunions thématiques avaient été consacrées au thème de la participation, au cours desquelles nous avons pu discuter de nos pratiques, les mettre en perspective, les interroger, échanger autour d’éventuels dysfonctionnements et proposer des améliorations.

Ces discussions conjuguées aux actions mises en place à la suite du référendum 2016 semblent avoir porté leurs fruits puisqu’en 2020, on compte 82 % de voix en faveur de la gestion participative. Un résultat encourageant qui montre que prendre le temps d’interroger le système, de se questionner collectivement sur le modèle d’entreprise qu’on veut créer, sur les fondements du vivre ensemble, permet de renforcer le système.


[1] En savoir plus sur le référendum suisse : https://www.ch.ch/fr/democratie/droits-politiques/referendum/

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11 September 2020

Passage de flambeau à la tête du groupe Terre

Cette assemblée générale du 4 septembre 2020 restera dans les mémoires du groupe Terre. Mesures anti-Covid obligent, nous nous sommes retrouvé·es dans une vaste salle du Palais des Congrès de Liège (comme des ministres ! a-t-on plaisanté). L’ordre du jour était chargé, il prévoyait surtout l’élection de nouvelles équipes composant le conseil d’administration de chaque entreprise du groupe Terre.

Parmi les nombreux changements (de nouvelles têtes, un sérieux coup de jeune, plus de diversité et de mixité – ainsi que l’a prescrit l’Assemblée Générale dans son cahier des charges), l’un d’eux est particulièrement symbolique. Après 26 années de présidence du groupe, William Wauters – dit Minmin – souhaite passer le flambeau. Une nouvelle équipe d’administrateur·trices, présidée par François Malaise, a été présentée à l’AG qui l’a élue pour un mandat de trois ans.

Ce changement de présidence est un moment fort dans la vie du groupe : bien plus qu’un simple passage d’une personne à l'autre, il représente la poursuite d’un modèle – celui de l’entreprise à but social –, la transmission d’un rêve qui continuera à grandir, de génération en génération.

Parole aux Présidents sortant et entrant !

William Wauters

Je me souviens de cet entretien que j’ai eu il y a 26 ans avec mes collègues José Constant et Raphaël Ernst au sujet de la présidence du groupe, juste après le décès de mon père qui avait fondé le projet Terre et qui l’a présidé jusqu’à sa mort. Sur l’émotion du moment, j’ai souhaité me porter candidat pour ce mandat de Président, mais aussi pour celui d’Administrateur délégué. Je voyais ça comme une manière d’apprendre tous les tenants et aboutissants du groupe puisque je serais appelé à signer tous les documents engageants. Durant plus d’un an, à chaque signature, j’allais trouver José dans son bureau pour qu’il m’explique de quoi il retournait. Heureusement que j’ai pu compter, pour endosser le costume, sur tous ceux qui portaient le projet Terre : José, Raphaël, Salvatore et bien d’autres. Je remercie aussi tous les travailleurs, qu’ils soient salariés ou bénévoles, pour leur bienveillance à mon égard, surtout durant ces premières années.

François Malaise qui me remplace aujourd’hui a toutes les compétences que je n’avais pas à l’époque. Je lui souhaite cependant le même soutien. C’est un challenge de transmettre le relais de manière organisée. Je suis heureux qu’il soit relevé.

Il aura fallu une petite dizaine d’années, après ma prise de fonction, pour que le groupe redresse la tête, redéfinisse un cap et reparte de plus belle. Le monde de l’entreprise me passionne. L’utiliser pour construire une économie respectueuse des personnes et de leur environnement est un défi qui m’a tout autant passionné. Je suis profondément convaincu que c’est en impliquant tous les travailleurs à la gestion de leur entreprise, en démocratie directe, que cette économie se construira.

La professionnalisation de nos activités a eu tendance à nous écarter de ceux qui ont le plus de mal à vivre dignement. J’ai tenu à remettre ce combat au cœur de notre action via le projet de casiers solidaires mais aussi par un chantier d’assemblée générale baptisé Terre et les plus démunis. L’intégration de Fleur Service Social et son projet de logement de transit en ont résulté.

Je me souviens encore d’avoir montré à l’ensemble des travailleurs du groupe un extrait du dessin animé Nemo : Marin arrive à convaincre tous les poissons de nager dans la même direction et ainsi à renverser le chalutier pour libérer Nemo et Doris. J’ai montré cet extrait au moment de redéfinir notre projet et de le formaliser dans une charte. Au sein du groupe Terre, il est essentiel de marcher à l’unisson. J’ai occupé différents postes avant de présider le groupe. Je sais d’expérience que lorsqu’on n’a pas une vision globale, on peut facilement remettre en question ce qu’on ne comprend pas et adopter une attitude de repli sur soi. Ce genre d’attitude est un poison pour le groupe. J’invite mes collègues de la nouvelle génération à toujours se mettre autour de la table ; tout peut toujours s’éclaircir par le dialogue.

Enfin, je souhaite à François autant de bonheur à présider le groupe Terre que ce que j’en ai reçu.

François Malaise

Il y a dix-sept ans que je travaille au sein du groupe Terre. Je ne pensais pas, au départ, rester si longtemps. Mon parcours a commencé à Fontaine-l’Évêque comme employé en recherche et développement. Au cours de ces dix-sept ans, j’ai eu la chance de participer à différents projets des sociétés du groupe. Voici quelques expériences qui ont marqué mon parcours.

Le développement des activités du groupe dans le Hainaut reste pour moi la première étape marquante : proposer des stratégies, mobiliser et construire les équipes autour d’un projet commun qui a débouché sur la création du site de Couillet.

Ensuite arriva la prise de direction d’Acoustix, la société commercialisant les panneaux Pan-terre et ses solutions acoustiques. Nous avons redéfini les stratégies commerciales et marketing et mis en place une nouvelle organisation du travail avec un rapprochement des sociétés Pan-terre et Acoustix, l’engagement d’un directeur commun aux deux sociétés et la mise en place d’une dynamique vertueuse.

D’autres missions suivirent suite à mon arrivée dans le service de la direction générale : une mission de management au sein du tri textile de Herstal, le redéploiement des activités de Fleur Service Social ou encore la création de notre nouveau projet, BatiTerre SCRL. À chaque étape, je suis intervenu dans la relance stratégique d’activités et dans l’accompagnement de personnes.

Ce cheminement, je n’aurais jamais pu le faire seul ; pour chacun de ces projets, j’ai eu la chance de pouvoir collaborer et m’appuyer sur les équipes concernées. C’est dans cet esprit-là que je me présente aujourd’hui à la fonction de président directeur général du groupe Terre.

C’est un projet peu fou de reprendre cette fonction. Deux fils conducteurs animent ma démarche.

Le premier, c’est de créer et faire vivre des espaces de démocratie dans des entreprises. Créer les conditions permettant ce fonctionnement d’entreprises au service de l’intérêt général est une de mes priorités. C’est génial de pouvoir embarquer avec nous des personnes qui, au départ, sont moins qualifiées ou dont le parcours de vie est moins facile que le nôtre, de leur permettre d’être actrices de leur entreprise en participant aux décisions, à la fois politiques, stratégiques et opérationnelles.

Mon deuxième fil conducteur, c’est le combat pour des vies plus dignes. Permettre des conditions de vie dignes, particulièrement pour des personnes plus démunies, est une priorité. Celle-ci nous renvoie à notre charte et à ses valeurs. Actuellement, l’insertion par le travail, soutenue par notre démarche éducative, reste le premier moyen pour y arriver.

Remplacer William à la présidence et à la direction générale du groupe est un moment exceptionnel. Il a consacré 26 ans de sa vie à dynamiser cette aventure populaire de développement en dirigeant nos entreprises et en construisant les lieux et les conditions d’une démocratie respectueuse de l’intérêt général. Un grand merci à lui !

Aujourd’hui, plusieurs défis sont à relever. Le premier consiste à sortir nos entreprises indemnes de la crise sanitaire actuelle. Le deuxième est de réussir le changement de génération et de continuer à avoir des directions capables d’entreprendre, d’animer nos équipes et de cultiver nos valeurs au sein de leurs entreprises. Ces projets forts permettront au groupe de poursuivre sa diversification et le développement de nouvelles activités pour des personnes en insertion, dans un contexte de transformation numérique, tout en renforçant notre gestion participative.

Durant le mandat à venir, nous préparerons le plan stratégique qui nous permettra de réaliser ces défis et de continuer à construire notre alternative au modèle économique traditionnel.

Nos défis seront relevés. Il ne s’agira pas de l’histoire d’une personne, mais de celle de travailleur·euse·s, d’entrepreneur·euse·s uni·e·s autour de nos valeurs et de nos finalités.

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17 July 2020

La gestion participative à l’épreuve du Coronavirus

Quatre mois après l’annonce du confinement en raison de l’épidémie de coronavirus, quel bilan dresser de cette situation sans précédent sur les entreprises du groupe Terre ? Selon leur secteur d’activités, les travailleur·se·s ont vécu des situations bien différentes : la poursuite des activités dites essentielles pour les un·e·s, le télétravail pour d’autres ou encore le chômage temporaire pour une bonne partie du personnel. Toutefois, ils·elles ont tou·te·s fait face à une même réalité : la quasi-absence de réunions pendant plus de deux mois. Une absence qui peut sembler anecdotique mais qui, dans des entreprises participatives, pourrait mettre à mal tout notre système de gestion participative en démocratie directe.

On pourrait résumer les effets du confinement sur le groupe Terre à quelques chiffres significatifs : 1.053 jours cumulés de fermeture pour les 21 magasins Terre, 1.000 tonnes de vêtements à stocker en attendant de pouvoir les trier ; 322 tonnes de verre collecté en plus en avril dans le Brabant Wallon ; 80 % de chiffre d’affaires en moins chez Co-Terre pour le seul mois d’avril ; 45.000 € de manque à gagner pour Autre Terre en 2020 ; 460 masques en tissu produits et distribués aux sociétés du groupe…

À tous ces chiffres, il faut en ajouter un qui pourrait passer inaperçu parmi les tonnes et les euros, mais dont l’impact est pourtant tout aussi dommageable à nos yeux : 181 heures de réunions qui ne se sont pas tenues entre la mi-mars et la mi-mai. Eh oui, pendant près de deux mois, aucune réunion n’a pu se tenir dans les locaux du groupe Terre.

Ces réunions (de secteur, chiffres et lettres, thématiques, grandes réunions, CA, AG) sont les maillons d’un système de gestion participative en démocratie directe ; elles sont également les outils d’un programme d’éducation permanente des travailleur·se·s du groupe Terre.

Limites des moyens numériques

Vous direz qu’aujourd’hui, avec tous les programmes de visioconférence qui existent, la distance ne devrait pas nous empêcher de nous réunir. C’est vrai : une vingtaine d’heures de réunion se sont tenues en visioconférence… Une vingtaine seulement car tout le monde, au sein du groupe, n’a pas accès à ces moyens numériques. Entre les travailleur·se·s occupés à des activités dites essentielles (comme la collecte des textiles, papier-carton, PMC et verre qui ont continué à fonctionner sans interruption durant tout le confinement), celles·ceux en chômage temporaire et celles·ceux en télétravail, il n’était pas simple de se retrouver pour s’informer et décider ensemble. Lorsque tout est mis en place pour éviter les contacts physiques, comment continuer à gérer collectivement l’entreprise ?

L’assemblée générale est un organe essentiel de notre gestion participative. Réunissant tou·te·s les travailleur·se·s qui le souhaitent, c’est elle qui prend les décisions stratégiques pour l’ensemble du groupe. Une AG était prévue le 8 mai, elle a bien évidemment dû être reportée. Elle s’est finalement tenue le 26 juin, dans des conditions extraordinaires.  Afin de respecter les mesures gouvernementales et pouvoir accueillir la centaine de membres en préservant la distanciation physique, nous avions prévu quatre salles de réunion. Ces quatre salles étaient interconnectées afin que tou·te·s puissent suivre les présentations sur écran, poser des questions, réagir et voter.

Techniquement, tout a bien fonctionné. Mais de l’avis des participant·e·s, la technique a ses limites : si on entendait parfaitement les propos tenus dans une autre salle, on voyait moins bien les visages. Privé·e·s de la richesse du langage non-verbal, certain·e·s participant·e·s ont fini par se sentir plus spectateurs qu’acteurs de cette réunion. Ils·elles ont malgré tout exercé leur rôle de membre en votant pour ou contre les projets présentés à l’AG ce jour-là.

Sans rassemblement, pas de démocratie

Nous espérons évidemment que la situation sanitaire ira en s’améliorant, qu’elle nous permettra bientôt de nous rassembler toutes et tous afin de tenir ces réunions d’informations et de décisions indispensables à une gestion démocratique de l’entreprise. Mais au-delà de ce microcosme de l’entreprise, la question touche à une liberté fondamentale de chaque citoyen·ne : la liberté de se rassembler. Difficile d’imaginer des élections, des débats, des manifestations sans aucun rassemblement… Que deviendrait un monde où cette interdiction de se rassembler deviendrait permanente ?

Nous ne remettons pas en cause la nécessité de contrôler la propagation d’un virus comme celui qui circule en ce moment ; préserver la santé du plus grand nombre est évidemment une priorité. Mais elle ne doit pas nous faire perdre de vue les enjeux démocratiques d’un confinement tel que nous l’avons connu.

Voir aussi

Sur le même thème, nous vous invitons à réécouter le podcast réalisé par SAW-B. William Wauters, Président de Groupe Terre asbl, y explique le fonctionnement du groupe Terre durant le confinement.

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11 June 2020

Les Grandes Réunions du groupe Terre: l’entreprise aux mains de ses travailleur·se·s

Mettre la gestion de l’entreprise dans les mains des travailleu·se·s, l’idée a le vent en poupe. Si on en parle de plus en plus, les expériences concrètes sont encore relativement récentes. Au sein du groupe Terre, où l’on pratique la gestion participative en démocratie directe depuis de nombreuses années, le système a eu le temps de se rôder. Afin d’associer tou·te·s les travailleur·se·s dans le débat et la prise de décisions, nous avons mis en place une série des lieux d’informations et de décisions que nous vous présentons tour à tour.

Nous vous avons présenté successivement l’Assemblée générale, la Réunion de Secteur, la Réunion Chiffres et Lettres, le Petit-déjeuner thématique et le Conseil d’administration, on termine aujourd’hui ce panorama par un dernier lieu (last but not least) : la Grande Réunion.

C’est quoi, la Grande Réunion ?

Chaque entreprise du groupe Terre a sa propre Grande Réunion, qu’elle organise au minimum une fois par an.

Celle-ci rassemble l’ensemble du personnel, la direction et les membres du conseil d’administration, ainsi que les bénévoles dans les cas des associations qui font appel à des volontaires. À titre de comparaison, si on imaginait un tel lieu dans une école, la Grande Réunion réunirait à la fois les étudiant·e·s, l’ensemble du personnel (personnel enseignant, administratif, d’entretien...), la direction et le pouvoir organisateur, voire les parents d’élèves.

La Grande Réunion se tient durant le temps de travail et est rémunérée (contrairement à l’Assemblée générale, qui fait l’objet d’un engagement volontaire). Elle est animée par la·e directeur·trice de l’entreprise.

À la différence de l’Assemblée générale ou du Conseil d’Administration, qui sont prévus par la Loi et existent dans toute entreprise ou association, la Grande Réunion est spécifique au groupe Terre. Elle a été inventée sur mesure pour répondre à l’organisation de notre groupe d’entreprises, structuré autour d’une faîtière, Groupe Terre asbl.

Cette réunion est d’ailleurs récente dans l’histoire du groupe et son rôle a déjà évolué depuis sa mise en place.

Le rôle de la grande réunion

La Grande Réunion est une instance capitale, dont les prérogatives ont été ainsi fixées par l’Assemblée générale du groupe :

  1. donner un avis par rapport aux comptes présentés
  2. proposer la décharge aux administrateurs
  3. valider les orientations stratégiques propres à l’entreprise
  4. évaluer la mise en œuvre des politiques de groupe

1. Donner un avis par rapport aux comptes présentés

La Grande Réunion sert tout d’abord à faire le point sur l’année écoulée. Elle s’ouvre donc par un rapport d’activités – le coup d’œil dans le rétroviseur dont parle Christian Dessart dans la vidéo présentée ci-dessus – : que s’est-il passé durant l’année, quels sont les faits marquants au sein de l’entreprise et dans son environnement ? Comment cela se traduit-il dans les comptes ? Tou·te·s les travailleur·se·s peuvent ensuite s’exprimer au sujet des comptes de l’année écoulée, par exemple par un vote sur leur clarté.

2. Proposer la décharge aux administrateur·trice·s

La Grande Réunion prévoit ensuite que le Conseil d’Administration rende compte aux participants de sa gestion de l’entreprise au cours de l’année écoulée. Combien de fois le CA s’est-il rassemblé, qui sont ses membres, quelles matières a-t-il traitées, quels projets a-t-il fait aboutir ?

Au terme de cette présentation, les participant·e·s votent afin de valider (ou non) le travail du Conseil d’Administration. S’ils·elles considèrent que l’entreprise a été correctement administrée durant l’année écoulée et qu’il n’y a rien à reprocher aux membres du Conseil d’Administration, les travailleur·se·s proposent la décharge aux administrateur·trice·s.

3. Valider les orientations stratégiques propres à l’entreprise

Une fois le volet rétrospectif terminé, la Grande Réunion passe au volet prospectif. Dans une perspective d’intelligence collective et de gestion partagée, travailleur·se·s, administrateur·trice·s et direction réfléchissent ensemble aux perspectives de développement et discutent des choix stratégiques à opérer pour que l’entreprise continue à se développer et à réaliser sa mission.

À nouveau, cette partie de réunion se clôture par un vote portant sur la validation des orientations stratégiques.

4. Évaluer la mise en œuvre des politiques de groupe

Le dernier volet de la Grande Réunion consiste à évaluer la mise en œuvre des politiques de groupe. L’Assemblée générale de la faîtière Groupe Terre asbl est en effet seule habilitée à prendre les décisions stratégiques et politiques transversales pour l’ensemble du groupe. C’est elle par exemple qui a rédigé et validé la Charte du groupe Terre et sa politique du personnel.

Les travailleur·se·s vérifient si leur entreprise respecte bien la charte et se conforme bien à ce qui est prévu en matière de recrutement, d’évaluation, de rémunération et de formation. S’ils·elles constatent un dysfonctionnement ou même un point d’attention, ils·elles sont appelé·e·s à en faire part, lors de la Grande Réunion, afin que l’Assemblée générale soit interpellée.

La Grande Réunion se clôture effectivement par la finalisation d’un avis portant sur l’application des décisions prises par l’AG. L’avis de chaque grande réunion est ensuite mis à la disposition des membres de l’AG pour consultation et présenté à l’AG statutaire qui se tient généralement en juin. Les membres de l’AG ont alors la possibilité de réagir, de poser des questions, de proposer des suggestions.

Quelques exemples

Élaborer une charte d’entreprise

Dans la vidéo présentée ci-dessus, on découvre un aperçu de la Grande Réunion 2018 de Terre asbl. Comme l’explique son directeur, Christian Dessart, cette année-là, la Grande Réunion a permis de finaliser la charte de Terre asbl. Le travail de rédaction avait été entamé en réunions de secteurs avec un travail sur les valeurs, puis continué en conseil d’administration avant d’être validé en Grande Réunion. Le processus s’est terminé par la présentation de la charte devant l’Assemblée générale de Groupe Terre asbl.

Cet exemple met bien en lumière l’articulation entre les différentes réunions du groupe qui sont comme les rouages d’un système, indissociables et interdépendants.

Se reconvertir pour renaître

L’entreprise Co-Terre, spécialisée dans le parachèvement du bâtiment, a longtemps été organisée en deux secteurs distincts : la construction métallique et le placement de cloisons amovibles. En 2017, après plusieurs années déficitaires, les travailleurs du secteur de la construction métallique et le conseil d’administration ont décidé ensemble d’une reconversion dans la cloison amovible. En à peine plus d’un an, Co-Terre est passée d’une situation proche de la faillite à une situation bénéficiaire, sans perte d’emploi.
Lors de la Grande Réunion 2020, les travailleur·se·s de Co-Terre ont pris la décision de développer l’activité afin d’augmenter le chiffre d’affaires. Conscients d’avoir pu compter sur la solidarité du groupe lors des années difficiles, ils·elles souhaitent maintenant devenir un pilier au sein de celui-ci afin de soutenir, le cas échéant, d’autres sociétés qui en auraient besoin.

Un système en permanente évolution

Avec cette présentation de la Grande Réunion, nous avons fait le tour des lieux d’informations et de décisions du groupe Terre. Ce panorama reflète la réalité actuelle, mais rien ne dit qu’il sera toujours d’actualité dans quelques années.

La gestion participative en démocratie directe est en effet en constante évolution, en amélioration continue. Nos lieux d’informations et de décisions sont évalués chaque année par les membres du personnel qui se prononcent sur la qualité des informations échangées, l’animation des réunions, leur fonctionnement, leur articulation… En fonction des remarques émises, des manquements ou dysfonctionnements constatés, ces lieux sont susceptibles d’évoluer, d’être modifiés afin de mieux correspondre aux attentes et aux besoins des participant·e·s et de favoriser la participation du plus grand nombre.

Pour suivre l’évolution du groupe et en apprendre plus sur la gestion participative en démocratie directe, continuez à nous suivre !

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15 May 2020

Le CA d’une entreprise démocratique, ça ressemble à quoi ?

Dans une entreprise participative où tou·te·s les travailleur·euse·s sont associé·e·s à la gestion, à quoi peut bien ressembler le conseil d’administration ? En a-t-on besoin ou est-ce le personnel qui est à la tête de l’entreprise ? Mais d’abord, ça sert à quoi, un conseil d’administration ?

Dans notre panorama des lieux d’informations et de décisions du groupe Terre, nous vous avons successivement présenté l’Assemblée Générale, la Réunion de Secteur, la Réunion Chiffres et Lettres et le Petit-déjeuner thématique. Zoom aujourd’hui sur le Conseil d’administration.

Un conseil d’administration, c’est quoi ?

La plupart des organisations ont un Conseil d’Administration, souvent dénommé CA pour faire court. Il s’agit d’un groupe de personnes chargées d’administrer l’entreprise ou l’association.

La loi belge et les statuts de l’organisation définissent le champ d’action et les responsabilités du CA et des administrateur·trice·s. Quelques exemples :

  • S’assurer que les lois et réglementations sont respectées ;
  • Respecter les engagements financiers ;
  • Veiller à ce que les affaires soient gérées correctement ;
  • Convoquer l’assemblée générale, lui soumettre les comptes…

Les entreprises, mais aussi les clubs sportifs, les centres culturels, les mouvements de jeunesse ont un Conseil d’Administration (Lire par exemple la présentation du CA des Guides Catholiques de Belgique).

Et les CA des entreprises du groupe Terre, sont-ils si différents ?

Chaque entreprise du groupe Terre a son propre Conseil d’Administration. Ils fonctionnent bien entendu comme la loi le prévoit, mais en y ajoutant quelques spécificités propres à nos finalités.

S’assurer de la démocratie et de l’application des politiques du groupe

Chaque CA veillera à ce que les conditions soient remplies pour que la gestion participative en démocratie directe au sein de l’entreprise fonctionne : est-ce que les réunions sont tenues et dans quelles conditions ? Est-ce que les travailleur·euse·s ont été impliqué·e·s dans la détermination de leurs objectifs ? Est-ce que les responsables sont à l’aise dans leur rôle d’animateur·trice de réunion...

Le CA veillera aussi à ce que la Politique du Personnel soit mise en œuvre conformément à ce que le groupe Terre souhaite : définir les fonctions, valider des recrutements, s’assurer que les lignes directrices fixées concernant la détermination d’un salaire sont respectées…

Accompagner l’administrateur·trice délégué·e dans son entrepreneuriat

Le CA s’assure que l’administrateur·trice délégué·e :

  • entreprend dans le respect de la charte et des politiques du groupe
  • inscrit avec ses travailleur·euse·s l’entreprise dans des perspectives durables

Le CA joue un rôle de transmission entre l’entreprise et l’Assemblée Générale des travailleur·euse·s du groupe Terre en lui soumettant des avis sur l’état du projet, des signaux d’alerte si un dysfonctionnement se produit. Cette Assemblée Générale décide souverainement, pouvant aller jusqu’à démettre l’administrateur·trice délégué·e de chaque entreprise si nécessaire.

Constituer un CA au sein du groupe Terre, mode d’emploi

Un cahier des charges, guide plein de bon sens

L’Assemblée générale (AG) des travailleur·euse·s du groupe a établi un cahier des charges pour la mise en place et le renouvellement des conseils d’administration.

L’élaboration de ce guide pour tous les CA du groupe a permis à tou·te·s les membres de l’AG d’exprimer leurs idées, souhaits, désidératas sur les points suivants :

  1. Le rôle du CA
  2. La responsabilité civile des administrateur·trice·s
  3. Les compétences
  4. La composition du CA
  5. Le fonctionnement du CA

Chacun de ces points se décline sous forme de propositions. Les suivre permet de tendre vers un idéal, vers « le conseil d’administration idéal » dans notre système de gestion participative en démocratie directe.

Réunir des compétences indispensables

Un Conseil d’Administration, pour bien gérer l’entreprise, a assurément besoin de compétences spécifiques : des connaissances de l’activité ou de gestion, des aptitudes à analyser, proposer, ou encore faire preuve de collégialité…

Certaines connaissances (savoirs), aptitudes (savoir-faire) et attitudes (savoir-être) doivent être acquises préalablement à l’entrée en fonction comme administrateur·trice («Adhérer à la charte et s’inspirer de ses valeurs» par exemple est une attitude sine qua non).

Constituer une équipe complémentaire, tirant sa force dans sa diversité

Si la complémentarité et la diversité des administrateur·trice·s offrent une plus-value en matière de compétences, l’enjeu est également participatif. Dans une entreprise qui vise la participation du plus grand nombre et l’appropriation démocratique par ses travailleur·se·s, il est important que les lieux de participation soient ouverts à toutes et tous.

Au-delà des compétences indispensables pour cet organe de gestion, nous cherchons à rencontrer les critères suivants :

  • la mixité des catégories de travailleur·euse·s ;
  • la mixité ancien·ne·s / nouveaux·elles ;
  • la présence d’administrateur·trice·s externes, tout en restant minoritaire ;
  • la mixité hommes / femmes.

De l’idéal à la réalité

Le cahier des charges ne se veut pas contraignant, mais doit plutôt servir de guide aux entreprises du groupe Terre. Entre l’idéal et la réalité, que constate-t-on ? Si la mixité (dans ses différentes composantes) n’est pas encore aussi grande que souhaité pour toutes les entités du groupe, un pas a indéniablement été franchi. En effet, notre processus pour constituer les CA a participé à nourrir notre gestion participative, à mieux conscientiser les engagements pris par les administrateur·trice·s et permettre à tou.te·s d’avoir la possibilité de s’investir dans un CA.

Nous espérons que le renouvellement prochain de nos conseils d’administration confirmera cette marche en avant.

Pour découvrir d’autres lieux d’informations et de décisions du groupe Terre, rendez-vous dans un prochain article.

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15 November 2019

Une assemblée générale de travailleurs, ça change quoi?

Les entreprises du groupe Terre fonctionnent toutes selon les principes de la gestion participative en démocratie directe. Ça veut dire quoi ? Que tous les membres du personnel gèrent ensemble l’entreprise pour laquelle ils.elles travaillent. Toutes les travailleuses, tous les travailleurs sont associé.e.s à l’ensemble des décisions. Ces décisions peuvent être de différents ordres : opérationnelles (organiser le travail, les horaires, choisir le matériel…), politiques (décider d’une grille de salaires, d’une politique d’insertion…) et même stratégiques (décider du futur de l’entreprise, d’investissements, de partenariats…) Pour toutes ces questions, les membres du personnel participent au débat, donnent leur avis, alimentent la discussion et votent pour la décision qui leur paraît la plus appropriée.

En théorie, c’est génial ! Mais en pratique, dans un groupe de près de 450 travailleurs répartis sur six sièges d’activités, comment organiser ces décisions collectives sans perdre de temps en d’interminables réunions ?

Cela nécessite une bonne dose d’organisation ! Voilà pourquoi le groupe Terre a mis en place différents lieux d’informations et de décisions que nous vous présenterons au cours des prochains mois. Nous commençons aujourd’hui par un lieu fondamental : l’Assemblée Générale, communément appelée AG.

L’Assemblée Générale, c’est quoi, c’est qui ?

D’après Wikipédia, une assemblée générale, c’est « le rassemblement de l'ensemble des membres d'une organisation (ou des représentants de ces membres) afin qu'ils rencontrent les dirigeants ou les membres de son conseil d'administration et puissent éventuellement prendre des décisions. Généralement annuelles, les assemblées générales permettent aux dirigeants d'informer leurs commettants et à ceux-ci de voter sur des modifications du fonctionnement de l'organisation. Ce mode de fonctionnement est utilisé par plusieurs types d'organisations : associations à but non lucratif, syndicats, entreprises (pour leurs actionnaires ou associés) ».

Au sein du groupe Terre, l’AG, c’est bien plus que ça ! On a l’habitude de dire que l’Assemblée Générale est l’organe souverain de notre système démocratique. Elle est véritablement à la tête de l’entreprise et c’est elle qui prend toutes les décisions stratégiques et politiques (on en verra quelques exemples plus loin). Donc déjà les membres de l’AG ont un rôle bien plus important que celui décrit dans la définition de Wikipédia.

Mais ensuite, il faut préciser que notre Assemblée Générale, elle est composée majoritairement de travailleurs du groupe. Et ça, c’est plutôt rare. Tous les travailleurs du groupe – ouvrier.e.s, employé.e.s et managers – peuvent assister à l’assemblée générale, participer aux discussions, être membres de l’AG et voter.

Et quand on vote, on applique le principe « une personne = une voix ». C’est-à-dire que pour chaque décision à prendre en AG, chaque personne – quel que soit son niveau de fonction – a un carton de vote et chacun a le même poids dans les décisions qui sont prises. Ce n’est pas le cas dans une assemblée d’actionnaires ou de coopérateurs où le nombre de voix dépend du nombre de parts que détient chaque membre (plus vous avez acheté de parts, plus votre voix a d’importance).

Que décide l’Assemblée Générale ?

Si l’Assemblée Générale est dite souveraine, c’est qu’elle traite de questions capitales. Ses domaines de compétence sont fixés par les Statuts qui sont déposés au Moniteur Belge. Elle, et elle seule, peut décider des sujets suivants :

  1. les modifications aux statuts sociaux ;
  2. la nomination et la révocation des administrateurs ;
  3. la nomination et la révocation du ou des commissaire(s) ;
  4. la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire ;
  5. l'approbation des budgets et des comptes ;
  6. la dissolution de l'asbl ;
  7. l’admission et l’exclusion de membres ;
  8. la transformation de l’asbl en société à finalité sociale ;
  9. l’approbation et les modifications au règlement d’ordre intérieur ;
  10. la définition de la politique générale de l’asbl sur proposition du conseil d’administration.

Voilà qui peut paraître bien abstrait. Prenons quelques exemples concrets de décisions prises en Assemblée Générale au cours de ces dernières années.

La politique du personnel

Quand on parle de politique du personnel au sein du groupe Terre, cela désigne à peu près ce que l’on entend d’habitude par « gestion des ressources humaines ». Sauf que parler de « ressources humaines », cela revient à considérer l’être humain comme une simple ressource au même titre que les autres ressources d’une entreprise. Ce n’est pas le choix fait par le groupe Terre. Plutôt que de faire de la GRH, nous développons une politique du personnel centrée autour de l’accompagnement de chaque travailleur dans son parcours professionnel.

Cette politique comprend tout ce qui concerne les descriptions de fonction, le recrutement, la formation, l’évaluation et la rémunération. Pour chacun de ces volets, l’Assemblée Générale a dressé des recommandations qui façonnent les grandes orientations suivies au quotidien.

Ainsi, conformément à la demande de l’AG, notre politique du personnel s’inscrit dans le but social et contribue à sa réalisation, notamment en préservant les valeurs humaines, en favorisant l’égalité des chances et en renforçant la gestion participative. Elle vise le bien-être des travailleurs, la pérennisation de l’entreprise et à permettre l'évolution des travailleurs.

Les métiers de demain

Un autre chantier qui occupe l’Assemblée Générale depuis 2018 concerne les métiers qui seront développés prochainement par le groupe Terre. Le groupe s’est en effet donné pour mission de « donner à chacun une place dans la société, en particulier aux personnes en situation d’exclusion et de pauvreté » et, pour cela, il a toujours misé sur une stratégie d’insertion par le travail, essentiellement dans les métiers de la récupération.

Or, le monde du travail est en train de changer profondément : l’évolution numérique influence directement nos métiers (robotisation, mécanisation) ; la récupération passe d’un secteur de niche à un marché mondialisé extrêmement concurrentiel. Pour nos activités de récupération de textile et de déchets recyclables (papier-carton, PMC, verre), nous nous retrouvons en concurrence avec de grosses multinationales dont l’objectif est loin d’être aussi social que le nôtre.

Afin de concrétiser notre vision de « participer à la création d’un monde démocratique et solidaire où chaque être humain a le droit de vivre dans la dignité, de se réaliser dans le respect mutuel et celui des générations futures », il est essentiel que l’Assemblée Générale réfléchisse aujourd’hui aux métiers et aux secteurs d’activités à développer demain, en phase avec nos missions.

L’Assemblée Générale a ainsi identifié trois secteurs potentiellement intéressants : les métiers liés à la récupération, ceux liés aux services et ceux liés à la terre. Des groupes de travail se sont constitués au sein de l’AG pour explorer ces pistes et en rendre compte auprès de l’assemblée. Nous vous présenterons prochainement les suites de cette réflexion.

Et pour découvrir les autres lieux d’informations et de décisions du groupe Terre, rendez-vous dans un prochain article.

 

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